Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 08349 posée par M. Patrice Joly

    Rôle de l'État en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0495G posée par M. Michel Amiel

    Inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01447 posée par M. Jean Louis Masson

    Services d'urbanisme et gestion de l'après-mines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23709 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Leçon à tirer des inondations de mai et juin 2016 dans le Loiret

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1500S posée par Mme Nicole Bricq

    Inondations en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1484S posée par Mme Colette Mélot

    Entretien des cours d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22322 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des risques d'inondation

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0789G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Impact d'une crue centennale à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19891 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Prévention des inondations en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16442 posée par Mme Catherine Procaccia

    Étude écologique préalable du projet de la Bassée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible