Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 01968 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Export de grumes de chêne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23605 posée par M. Arnaud Bazin

    Exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23626 posée par M. François Bonneau

    Accroissement préoccupant des exportations de grumes non transformées vers l'étranger et notamment vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23862 posée par M. Rémi Cardon

    Inquiétudes concernant la filière française de bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23922 posée par Mme Gisèle Jourda

    Exportations massives de grumes vers l'Asie et conséquences sur les scieries françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23929 posée par M. Philippe Mouiller

    Arrêt des exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24137 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés croissantes des entreprises françaises face à l'exportation massive de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24143 posée par M. Didier Mandelli

    Situation préoccupante pour les entreprises françaises face à l'augmentation des exportations de grumes de bois vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24416 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés rencontrées par les scieries françaises en raison de l'exportation massives de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24480 posée par M. Éric Kerrouche

    Conséquences de l'exportation massive de grumes vers l'Asie sur la filière bois française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible