Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 02497 posée par M. Roger Husson

    CEE et développement des voies navigables françaises

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11765 posée par M. Michel Alloncle

    Maintien à Ruffec (Charente) de la brigade de gendarmerie motorisée

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09493 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution du secteur des semi-conducteurs et de la micro-électronique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0081S posée par M. Edouard Le Jeune

    Renforcement de la sécurité routière

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06966 posée par M. Emmanuel Hamel

    Meilleure signalisation routière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0571S posée par M. Claude Domeizel

    Coût d'entretien et classement des routes

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 37110 posée par M. Emmanuel Hamel

    Représentations des régions au conseil d'administration de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10444 posée par M. Ivan Renar

    Réduction des effectifs de l'éducation nationale dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10565 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de transfert du lycée Clément-Ader (Paris 10e) au lycée Diderot (Paris 19e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10573 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Dysfonctionnements dans les remplacements d'instituteurs à Paris

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible