Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

Question n° 07626 posée par M. Paul Loridant

Position de la France en matière d'importation d'hydrocarbures

Réponse du ministère : Industrie

10/09/1987
Pertinence
Question n° 10499 posée par M. Michel Chauty

Justification de la mise en place de l'heure d'été

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 11303 posée par M. Albert Voilquin

Relèvement du prix du baril de pétrole

Réponse du ministère : Économie

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11692 posée par M. Claude Huriet

Utilisation de carburants végétaux

Réponse du ministère : Industrie

20/09/1990
Pertinence
Question n° 11821 posée par M. Emmanuel Hamel

Crise du Golfe et soutien à la production d'éthanol

Réponse du ministère : Agriculture

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12850 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Conséquences de la " crise du Golfe " sur la politique énergétique

Réponse du ministère : Industrie

06/12/1990
Pertinence
Question n° 13622 posée par M. Henri Collette

Facture énergétique de la France en 1990

Réponse du ministère : Industrie

07/02/1991
Pertinence
Question n° 14241 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Déficit des transactions commerciales

Réponse du ministère : Économie

14/03/1991
Pertinence
Question n° 17551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Instauration d'une taxe sur le baril de pétrole à l'intérieur de la CEE

Réponse du ministère : Industrie

03/10/1991
Pertinence
Question n° 18058 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences de la hausse du prix du baril de pétrole

Réponse du ministère : Industrie

10/10/1996
Pertinence