Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
-
Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras
Statut des ATSEM
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 04184 posée par M. Bernard Piras
Classification des maîtres ouvriers de l'éducation nationale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 16153 posée par Mme Jacqueline Gourault
Conséquence de la fermeture de classes sur le payement des ATSEM par les communes
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 19743 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences des diminutions des cotisations des collectivités territoriales sur la formation des agents territoriaux
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 04121 posée par M. Ambroise Dupont
Situation des professeurs de musique territoriaux
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0688S posée par M. Yves Rome
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15039 posée par M. Yves Détraigne
Conditions de recrutement des animateurs périscolaires
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 16580 posée par Mme Catherine Troendlé
Présence des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles au sein des établissements scolaires
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 23238 posée par M. Éric Doligé
Nomination des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 14769 posée par M. Éric Gold
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence