Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

501 questions

Question n° 01114 posée par M. André Fosset

Mesures en faveur d'une politique nataliste

Réponse du ministère : Santé et famille

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01241 posée par M. Raymond Bouvier

Charges fiscales des hôtels pour collectivités

Réponse du ministère : Budget

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01840 posée par M. Michel Rufin

Politique d'aide aux familles de trois enfants

Réponse du ministère : Santé et famille

26/06/1986
Pertinence
Question n° 03089 posée par M. Charles Descours

Familles monoparentales

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03646 posée par M. Marcel Vidal

Suppression des mises à disposition

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04091 posée par M. Roland du Luart

Aménagement du temps scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1987
Pertinence
Question n° 00031 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/05/1988
Pertinence
Question n° 07619 posée par M. Yvon Collin

Nombre d'enseignants " mis à disposition "

Réponse du ministère : Éducation

21/12/1989
Pertinence
Question n° 07643 posée par M. Roland Grimaldi

Activités éducatives : responsabilité des parents assurant à titre gratuit des transports d'enfants

Réponse du ministère : Éducation

21/12/1989
Pertinence
Question n° 09192 posée par M. Philippe François

Regroupements pédagogiques intercommunaux

Réponse du ministère : Intérieur

29/03/1990
Pertinence