Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
501 questions
-
Question n° 01114 posée par M. André Fosset
Mesures en faveur d'une politique nataliste
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 01241 posée par M. Raymond Bouvier
Charges fiscales des hôtels pour collectivités
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 01840 posée par M. Michel Rufin
Politique d'aide aux familles de trois enfants
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 03089 posée par M. Charles Descours
Familles monoparentales
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 03646 posée par M. Marcel Vidal
Suppression des mises à disposition
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04091 posée par M. Roland du Luart
Aménagement du temps scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00031 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Lutte contre l'illettrisme
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07619 posée par M. Yvon Collin
Nombre d'enseignants " mis à disposition "
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 07643 posée par M. Roland Grimaldi
Activités éducatives : responsabilité des parents assurant à titre gratuit des transports d'enfants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 09192 posée par M. Philippe François
Regroupements pédagogiques intercommunaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence