Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 08356 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Structures communales de loisirs et d'animation pour la jeunesse en matière d'accueil des jeunes personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28817 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Accueil des jeunes handicapés dans les structures périscolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01609 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Accueil des jeunes handicapés dans les structures périscolaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1252S posée par M. Georges Mouly

    Formation au BAFA et accueil adapté des enfants et adolescents handicapés hors du temps scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly

    Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17001 posée par M. François Zocchetto

    Auxiliaires de vie scolaire et obligations des communes en matière périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00008 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne

    Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05601 posée par M. Thierry Foucaud

    Accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08959 posée par M. Marc Daunis

    Encadrement des enfants porteurs de handicap par des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible