Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 01787 posée par M. Robert Tropeano

Missions du CNDS

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

13/09/2007
Pertinence
Question n° 04474 posée par M. Jean Besson

Statut des éducateurs des activités physiques et sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

22/05/2008
Pertinence
Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

Pratique des activités sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 07449 posée par M. Michel Doublet

Projet de décret visant à assouplir les taux d'encadrement des activités périscolaires

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

18/07/2013
Pertinence
Question n° 1052S posée par M. Cyril Pellevat

Aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

26/02/2015
Pertinence
Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau

Diminution des moyens financiers des comités sportifs

Réponse du Ministère des outre-mer

02/04/2015
Pertinence
Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec

Pratique du sport scolaire

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 15891 posée par M. Stéphane Piednoir

Personnel des accueils de loisirs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

07/05/2020
Pertinence
Question n° 07985 posée par M. Jean-Yves Roux

Attestation d'aisance aquatique et attestation du « savoir-nager en sécurité »

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

27/07/2023
Pertinence