Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

99 questions

  1. Question n° 08010 posée par Mme Nathalie Goulet

    Danger des pollutions électromagnétiques en élevage

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08036 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Situation des agriculteurs à la suite de la fin de l'accord sur l'exportation des céréales ukrainiennes et les répercussions engendrées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08084 posée par Mme Christine Herzog

    Méthaniseurs bénéficiant des fonds de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08086 posée par Mme Christine Herzog

    Subventions pour la replantation des arbres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08099 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Refus de « dérogation de 120 jours » pour l'utilisation du Harvista par les arboriculteurs français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08102 posée par Mme Christine Herzog

    Réglementation d'un élevage de chiens

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08177 posée par Mme Christine Herzog

    Activités de la contribution volontaire obligatoire de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08180 posée par Mme Nathalie Goulet

    Principe de précaution et tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08191 posée par Mme Christine Herzog

    Distances minimales entre plusieurs élevages de chiens

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08192 posée par Mme Christine Herzog

    Nombre de chiens maximum pour un élevage familial

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible