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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet
« Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 02460 posée par M. Claude Nougein
Temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 18252 posée par Mme Christine Prunaud
Fonds de soutien aux communes pour tous les élèves dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0710S posée par M. Jean-Claude Carle
Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10409 posée par M. Michel Savin
Calendrier des vacances scolaires 2014-2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0255G posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences économiques et sociales du calendrier scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08440 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les activités économiques et l'emploi dans les territoires à vocation touristique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0393S posée par M. Michel Savin
Calendrier scolaire et son impact sur l'activité touristique en France
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 03159 posée par M. Gérard Cornu
Suppression du zonage des vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence