Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 14820 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectif et de performance de l'établissement public Cité de l'architecture et du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16305 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectif et de performance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16307 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectif et de performance de l'Institut français

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16308 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de France AgriMer

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16309 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance du GIP Agence BIO

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16311 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut français du cheval et de l'équitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16312 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de l'INAO

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16314 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de l'ODEADOM

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16315 posée par M. Michel Bouvard

    Projet d'établissement de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16476 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de l'Agence de services et de paiement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible