Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 23946 posée par M. Jean Louis Masson

Communautés de paroisses

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 22775 posée par M. Jean Louis Masson

Communautés de paroisses

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 08177 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique applicable aux usoirs

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

13/12/2018
Pertinence
Question n° 05810 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation afférente aux usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05164 posée par M. Jean Louis Masson

Cultes historiquement reconnus par le droit local

La question est caduque

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04544 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation afférente aux usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/04/2018
Pertinence
Question n° 02353 posée par M. Jean Louis Masson

Propriété des usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02146 posée par M. Jean Louis Masson

Cultes historiquement reconnus par le droit local

La question est caduque

23/11/2017
Pertinence
Question n° 24939 posée par M. Jean Louis Masson

Prescriptions de la police du bâtiment en droit local

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/02/2017
Pertinence
Question n° 20821 posée par M. Jean Louis Masson

Cultes historiquement reconnus par le droit local

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence