Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 19812 posée par M. Jean Louis Masson

Abattage des animaux

La question est caduque

24/12/2020
Pertinence
Question n° 0974G posée par M. Jean Louis Masson

Politique gouvernementale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

17/10/2019
Pertinence
Question n° 04738 posée par M. Jean Louis Masson

Cours de religion dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/04/2018
Pertinence
Question n° 02462 posée par M. Jean Louis Masson

Cours de religion dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/12/2017
Pertinence
Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson

Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/11/2017
Pertinence
Question n° 25018 posée par M. Jean Louis Masson

Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 20821 posée par M. Jean Louis Masson

Cultes historiquement reconnus par le droit local

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 0752G posée par M. Jean Louis Masson

Régime des cultes en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/02/2016
Pertinence
Question n° 19219 posée par M. Jean Louis Masson

Cultes historiquement reconnus par le droit local

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 17946 posée par M. Jean Louis Masson

Légalité du financement d'une mosquée par l'ANRU

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence