Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 05349 posée par M. Jean Louis Masson

    Manque de soutien de l'établissement français du sang aux associations locales de donneurs de sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05351 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation de la profession de thanatopracteur

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04237 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation de la profession de thanatopracteur

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04269 posée par M. Jean Louis Masson

    Manque de soutien de l'établissement français du sang aux associations locales de donneurs de sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03992 posée par M. Jean Louis Masson

    Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03852 posée par M. Jean Louis Masson

    Perte de pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03853 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03778 posée par M. Jean Louis Masson

    Répertoire national commun de la protection sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02544 posée par M. Jean Louis Masson

    Cotisation au régime local de sécurité sociale en Alsace-Moselle

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02045 posée par M. Jean Louis Masson

    Perte de pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible