Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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853 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

853 questions

  1. Question n° 13944 posée par M. Jean Louis Masson

    Zone d'habitats saisonniers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14689 posée par M. Jean Louis Masson

    Zone d'habitats saisonniers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17749 posée par M. Jean Louis Masson

    Suites des procès-verbaux en cas d'infraction aux règles d'urbanisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17883 posée par M. Jean Louis Masson

    Refonte du code minier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18278 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouate de cellulose

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19029 posée par M. Jean Louis Masson

    Suites des procès-verbaux en cas d'infraction aux règles d'urbanisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19220 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19286 posée par M. Jean Louis Masson

    Refonte du code minier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19509 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouate de cellulose

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20869 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question est caduque

    Pertinence Faible