Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 25150 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des coûts liés au maintien du niveau d'une nappe phréatique après l'arrêt d'une exploitation houillère

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25197 posée par M. Jean Louis Masson

Déchets ménagers

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 01089 posée par M. Jean Louis Masson

Taxe de prélèvement d'eau et communes rurales

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/08/2017
Pertinence
Question n° 03852 posée par M. Jean Louis Masson

Taxe de prélèvement d'eau et communes rurales

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/03/2018
Pertinence
Question n° 08804 posée par M. Jean Louis Masson

Différence de traitement entre les usagers d'un même péage

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Pertinence
Question n° 09275 posée par M. Jean Louis Masson

Plan de prévention des risques miniers pour le bassin houiller lorrain

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/03/2019
Pertinence
Question n° 10351 posée par M. Jean Louis Masson

Différence de traitement entre les usagers d'un même péage

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/05/2019
Pertinence
Question n° 12996 posée par M. Jean Louis Masson

Nomenclature budgétaire et comptable M14

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13001 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des emprunts de communes dont les ressources ont diminué

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13004 posée par M. Jean Louis Masson

Règlement d'une créance inférieure à 4 600

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence