Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 25150 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des coûts liés au maintien du niveau d'une nappe phréatique après l'arrêt d'une exploitation houillère

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25197 posée par M. Jean Louis Masson

Déchets ménagers

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 09275 posée par M. Jean Louis Masson

Plan de prévention des risques miniers pour le bassin houiller lorrain

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/03/2019
Pertinence
Question n° 13127 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une mission d'indemnisation de l'après-mine

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/11/2019
Pertinence
Question n° 14267 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une mission d'indemnisation de l'après-mine

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14793 posée par M. Jean Louis Masson

Article L. 480-4-1 du code de l'urbanisme

La question est caduque

19/03/2020
Pertinence
Question n° 15101 posée par M. Jean Louis Masson

Nécessité pour un moulin à eau de se situer à proximité d'une rivière

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 19034 posée par M. Jean Louis Masson

Article L. 480-4-1 du code de l'urbanisme

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 19036 posée par M. Jean Louis Masson

Nécessité pour un moulin à eau de se situer à proximité d'une rivière

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 02243 posée par M. Jean Louis Masson

Isolation des immeubles en copropriété

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

04/08/2022
Pertinence