Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 03699 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux de remblai d'un terrain

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00386 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux de remblai d'un terrain

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21300 posée par M. Jean Louis Masson

    Revêtement d'un terrain agricole et droit de l'urbanisme

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19789 posée par M. Jean Louis Masson

    Revêtement d'un terrain agricole et droit de l'urbanisme

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17960 posée par M. Jean Louis Masson

    Exhaussements

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17968 posée par M. Jean Louis Masson

    Enrochement et permis de construire

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16758 posée par M. Jean Louis Masson

    Enrochement et permis de construire

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16438 posée par M. Jean Louis Masson

    Exhaussements

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04996 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation des modes particuliers d'utilisation des sols

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne