Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 05105 posée par M. Jean Louis Masson

Extension à la Guyane des dispositions résultant du Concordat de 1801

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

16/01/2003
Pertinence
Question n° 06291 posée par M. Jean Louis Masson

Reconnaissance des cultes protestant et israélite en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

13/03/2003
Pertinence
Question n° 26721 posée par M. Jean Louis Masson

Vendredi saint considéré comme chômé en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

29/03/2007
Pertinence
Question n° 0752G posée par M. Jean Louis Masson

Régime des cultes en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/02/2016
Pertinence
Question n° 00440 posée par M. Jean Louis Masson

Dépenses d'entretien et de réparation des temples protestants

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01396 posée par M. Jean Louis Masson

Logement des pasteurs et des rabbins en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01819 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'églises par paroisse

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson

Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/11/2017
Pertinence
Question n° 02462 posée par M. Jean Louis Masson

Cours de religion dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/12/2017
Pertinence
Question n° 04738 posée par M. Jean Louis Masson

Cours de religion dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/04/2018
Pertinence