Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 05578 posée par M. Jean Louis Masson

Sauvegarde des anciennes tombes lors du réaménagement des cimetières

Réponse du Ministère de la culture

02/03/2023
Pertinence
Question n° 05302 posée par M. Jean Louis Masson

Modalités de payement des subventions par les régions

La question a été retirée

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04990 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'inscription aux monuments historiques du temple protestant de Metz Queuleu

Réponse du Ministère de la culture

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04752 posée par M. Jean Louis Masson

Travaux effectués sur une concession funéraire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

12/01/2023
Pertinence
Question n° 04492 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation relative aux monuments funéraires

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04163 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription sur une pierre tombale

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04273 posée par M. Jean Louis Masson

Type de régie pour vente de tickets de visite d'un bâtiment classé monument historique

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/12/2022
Pertinence
Question n° 03825 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'inscription aux monuments historiques du temple protestant de Metz Queuleu

Réponse du Ministère de la culture

17/11/2022
Pertinence
Question n° 03706 posée par M. Jean Louis Masson

Travaux effectués sur une concession funéraire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03748 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

10/11/2022
Pertinence