Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

3266 questions

  1. Question n° 37403 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration des transports ferroviaires en Moselle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06534 posée par M. Jean Louis Masson

    Construction des locaux définitifs du département de l'IUT ouvert à Forbach en 2002

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16235 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation des passagers aériens en cas de retard

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20258 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement des peines d'emprisonnement pour les plus de soixante dix ans

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20350 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences fiscales de la spéculation foncière pour certains agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20351 posée par M. Jean Louis Masson

    Propositions de la Cour des comptes relatives à la Banque de France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20352 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation d'égouts par une commune

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20353 posée par M. Jean Louis Masson

    Produit de la taxe sur les tabacs et les cigarettes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20354 posée par M. Jean Louis Masson

    Affaissements miniers dans la commune de Rosbruck

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20455 posée par M. Jean Louis Masson

    Journée de solidarité en Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible