Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 27320 posée par M. Jean Louis Masson

Trottoirs

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 26599 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion de remontées mécaniques

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 25505 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion de remontées mécaniques

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 18778 posée par M. Jean Louis Masson

Feux de circulation tricolore dits « comportementaux »

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/11/2020
Pertinence
Question n° 16130 posée par M. Jean Louis Masson

Domaine privé des collectivités publiques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

21/05/2020
Pertinence
Question n° 10356 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des frais engagés pour la démolition d'un bâtiment

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

09/05/2019
Pertinence
Question n° 08765 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge d'ordures déposées sur une route hors agglomération

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08767 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des frais engagés pour la démolition d'un bâtiment

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

07/02/2019
Pertinence
Question n° 06146 posée par M. Jean Louis Masson

Contravention de non-désignation

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2018
Pertinence
Question n° 04823 posée par M. Jean Louis Masson

Contravention de non-désignation

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/05/2018
Pertinence