Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
-
Question n° 14353 posée par M. Jean Louis Masson
Concession de distribution de gaz
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 13087 posée par M. Jean Louis Masson
Concession de distribution de gaz
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 12175 posée par M. Jean Louis Masson
Éoliennes et suppression de la taxe professionnelle
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 10769 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation des dégâts causés par les affaissements miniers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 02688 posée par M. Jean Louis Masson
Incitation à la création de syndicats départementaux d'électricité
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 01965 posée par M. Jean Louis Masson
Zones de développement de l'éolien
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
-
Question n° 00843 posée par M. Jean Louis Masson
Taux de rentabilité pour la desserte gazière
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
-
Question n° 26359 posée par M. Jean Louis Masson
Concessions de distribution de gaz naturel dans les communes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 26360 posée par M. Jean Louis Masson
Troubles causés par les éoliennes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 24333 posée par M. Jean Louis Masson
TVA sur la taxe locale d'électricité : remboursement du trop-perçu par EDF
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence