Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 04749 posée par M. Jean Louis Masson

Vente d'eau aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

12/01/2023
Pertinence
Question n° 04047 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03625 posée par M. Jean Louis Masson

Vente d'eau aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 02238 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

04/08/2022
Pertinence
Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson

Application de dispositions du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/07/2021
Pertinence
Question n° 19048 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 25614 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 25367 posée par M. Jean Louis Masson

Taxe de prélèvement d'eau et communes rurales

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 04747 posée par M. Jean Louis Masson

Contraintes de dépollution des friches

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/02/2013
Pertinence