Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 04464 posée par M. Jean Louis Masson

Chiens de traîneaux dans l'espace forestier

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03555 posée par M. Jean Louis Masson

Distributions de tracts politiques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02925 posée par M. Jean Louis Masson

Chiens de traîneaux dans l'espace forestier

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

29/09/2022
Pertinence
Question n° 01747 posée par M. Jean Louis Masson

Distributions de tracts politiques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Pertinence
Question n° 19505 posée par M. Jean Louis Masson

Trottoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/12/2015
Pertinence
Question n° 18408 posée par M. Jean Louis Masson

Trottoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2015
Pertinence
Question n° 15872 posée par M. Jean Louis Masson

Déneigement

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/04/2015
Pertinence
Question n° 14757 posée par M. Jean Louis Masson

Déneigement

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/02/2015
Pertinence
Question n° 14445 posée par M. Jean Louis Masson

Préservation de l'intégrité des chemins ruraux et des chemins d'exploitation

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

08/01/2015
Pertinence
Question n° 13476 posée par M. Jean Louis Masson

Préservation de l'intégrité des chemins ruraux et des chemins d'exploitation

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/10/2014
Pertinence