Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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425 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

425 questions

  1. Question n° 14583 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des ours des Pyrénées et interdiction de la chasse dans leur aire de vie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16630 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16994 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorité administrative chargée de la lutte contre le bruit

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17033 posée par M. Jean Louis Masson

    Atlas des zones inondables

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17043 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de la circulaire relative aux alertes météorologiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17677 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour la commune de Grundviller et ses environs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17740 posée par M. Jean Louis Masson

    Eléments chiffrés sur le traitement des dossiers de catastrophes naturelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17741 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle à Schorbach

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17874 posée par M. Jean Louis Masson

    Assainissement collectif des communes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17875 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement en espace naturel sensible dans la commune de Theding

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible