Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

198 questions

  1. Question n° 36023 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement du relèvement des bouches d'égout et des vannes du réseau d'eau potable généré par la réfection du revêtement d'une route départementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00741 posée par M. Jean Louis Masson

    Filières d'enseignement dans le domaine de l'environnement

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01009 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de stockage de sel de déneigement sur une propriété privée

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01019 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement du relèvement des bouches d'égout et des vannes du réseau d'eau potable généré par la réfection du revêtement d'une route départementale

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02576 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien de la subdivision du génie rural de Boulay

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03863 posée par M. Jean Louis Masson

    Permis de construire d'un bâtiment agricole et raccordement au réseau d'eau potable

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13819 posée par M. Jean Louis Masson

    Qualité de l'eau dans les installations d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14051 posée par M. Jean Louis Masson

    Projets de districts européens

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14104 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection par les communes des sources d'eau potable

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14484 posée par M. Jean Louis Masson

    Niveau de pression obligatoire à la sortie des bouches d'incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible