Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1547 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

1547 questions

Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

Absence de raccordement à haut débit (ADSL) de la commune de Henridorff (Moselle)

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

13/02/2003
Pertinence
Question n° 26085 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des communautés de communes regroupées dans un syndicat mixte chargé du SCOT

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26373 posée par M. Jean Louis Masson

Pérennisation des pays

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

22/02/2007
Pertinence
Question n° 13677 posée par M. Jean Louis Masson

Achèvement de travaux de clôture

La question est caduque

13/11/2014
Pertinence
Question n° 13731 posée par M. Jean Louis Masson

Prescriptions d'urbanisme dans le cas d'une étable

La question est caduque

13/11/2014
Pertinence
Question n° 14594 posée par M. Jean Louis Masson

Prescriptions d'urbanisme dans le cas d'une étable

La question est caduque

22/01/2015
Pertinence
Question n° 14595 posée par M. Jean Louis Masson

Achèvement de travaux de clôture

La question est caduque

22/01/2015
Pertinence
Question n° 14845 posée par M. Jean Louis Masson

Modification d'un règlement de plan local d'urbanisme

La question est caduque

12/02/2015
Pertinence
Question n° 14848 posée par M. Jean Louis Masson

Édification d'un box pour un cheval

La question est caduque

12/02/2015
Pertinence
Question n° 14935 posée par M. Jean Louis Masson

Respect des conventions d'aménagement

La question est caduque

19/02/2015
Pertinence