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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson
Création de bassins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00494 posée par M. Jean Louis Masson
Action sociale à Hombourg-Haut et participation de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00583 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un demi-échangeur autoroutier
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01528 posée par M. Jean Louis Masson
Friches touristiques dans les massifs montagneux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson
Création de bassins
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03708 posée par M. Jean Louis Masson
Action sociale à Hombourg-Haut et participation de l'État
La question a été retirée
Pertinence