Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

Question n° 23421 posée par M. Jean Louis Masson

Friches touristiques dans les massifs montagneux

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 24400 posée par M. Jean Louis Masson

Friches touristiques dans les massifs montagneux

La question est caduque

15/12/2016
Pertinence
Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00380 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01392 posée par M. Jean Louis Masson

Installation par un particulier de panneaux photovoltaïques

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01528 posée par M. Jean Louis Masson

Friches touristiques dans les massifs montagneux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

12/10/2017
Pertinence
Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03864 posée par M. Jean Louis Masson

Installation par un particulier de panneaux photovoltaïques

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

15/03/2018
Pertinence
Question n° 04227 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences budgétaires du transfert de la compétence en matière d'eau potable

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

05/04/2018
Pertinence
Question n° 05822 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences budgétaires du transfert de la compétence en matière d'eau potable

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

21/06/2018
Pertinence