Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

341 questions

Question n° 12996 posée par M. Jean Louis Masson

Nomenclature budgétaire et comptable M14

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13000 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte en réseaux

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13001 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des emprunts de communes dont les ressources ont diminué

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13004 posée par M. Jean Louis Masson

Règlement d'une créance inférieure à 4 600

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13763 posée par M. Jean Louis Masson

Nomenclature budgétaire et comptable M14

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13764 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte en réseaux

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13765 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des emprunts de communes dont les ressources ont diminué

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13767 posée par M. Jean Louis Masson

Règlement d'une créance inférieure à 4 600

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 14841 posée par M. Jean Louis Masson

Application de l'article 432-12 du code pénal

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence