Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 26492 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en cause des maires au titre de leurs obligations de respect de la sécurité générale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08572 posée par M. Jean Louis Masson

    Normes environnementales pour la construction des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08577 posée par M. Jean Louis Masson

    Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02918 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation des friches industrielles et compensation environnementale

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03635 posée par M. Jean Louis Masson

    Extraction de terres pour former un ouvrage de type digue

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04740 posée par M. Jean Louis Masson

    Lotissements et études d'impact

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07925 posée par M. Jean Louis Masson

    Stockage de dépôts de compost végétal sur des terrains agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13978 posée par M. Jean Louis Masson

    Ventes de fruits et légumes au déballage

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20853 posée par M. Jean Louis Masson

    Risque de pénalisation de la production de véhicules diesel

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20869 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question est caduque

    Pertinence Faible