Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 22786 posée par M. Jean Louis Masson

    Verbalisation d'un véhicule émettant des gaz polluants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02740 posée par M. Jean Louis Masson

    Verbalisation d'un véhicule émettant des gaz polluants

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02918 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation des friches industrielles et compensation environnementale

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03635 posée par M. Jean Louis Masson

    Extraction de terres pour former un ouvrage de type digue

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03636 posée par M. Jean Louis Masson

    Exonération du paiement de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03637 posée par M. Jean Louis Masson

    Fréquence de ramassage des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03638 posée par M. Jean Louis Masson

    Assainissement collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03689 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôt d'épaves et d'objets mis au rebut sur un terrain particulier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04739 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées par le déversement de produits de démolition de bâtiments

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04742 posée par M. Jean Louis Masson

    Dangerosité des pesticides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible