Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 17479 posée par M. Jean Louis Masson

Accès de la commune de Lafrimbolle (Moselle) à la télévision hertzienne ainsi qu'à l'ADSL et aux réseaux de téléphone portable

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

05/05/2005
Pertinence
Question n° 26975 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 06885 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 07784 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

05/03/2009
Pertinence
Question n° 13134 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 06227 posée par M. Jean Louis Masson

Plan national de résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

02/05/2013
Pertinence
Question n° 11324 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

17/04/2014
Pertinence
Question n° 13957 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

27/11/2014
Pertinence
Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

08/03/2018
Pertinence
Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

La question est caduque

12/07/2018
Pertinence