Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1532 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

1532 questions

Question n° 35559 posée par M. Jean Louis Masson

Liste des établissements " Seveso " de Moselle

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35580 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion des subventions européennes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35856 posée par M. Jean Louis Masson

Périmètre GIRZOM

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/10/2001
Pertinence
Question n° 36660 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'ennoyage des anciennes exploitations minières du bassin lorrain

Réponse du ministère : Industrie

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36737 posée par M. Jean Louis Masson

Enfouissement des lignes électriques et téléphoniques

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36738 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de stockage de sel de déneigement sur une propriété privée

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36752 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation relative au périmètre d'un schéma de cohérence territoriale

Réponse du ministère : Intérieur

22/11/2001
Pertinence
Question n° 37698 posée par M. Jean Louis Masson

Redressement judiciaire de la société Bata : mise en oeuvre des mesures à tous les niveaux

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37714 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un département d'IUT à Forbach et à Thionville

La question est caduque

03/01/2002
Pertinence
Question n° 37727 posée par M. Jean Louis Masson

Application de l'article 78 de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire

La question est caduque

03/01/2002
Pertinence