Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 36660 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'ennoyage des anciennes exploitations minières du bassin lorrain

Réponse du ministère : Industrie

22/11/2001
Pertinence
Question n° 05082 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement juridique de Charbonnages de France et des houillères de bassin : siège de la nouvelle entité

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

02/01/2003
Pertinence
Question n° 05299 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration des réseaux de téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/01/2003
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de la communauté de communes de Volmunster à la couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13265 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/07/2004
Pertinence
Question n° 14289 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL des communes rurales de Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14290 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte des localités desservies partiellement par l'ADSL, notamment en Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14632 posée par M. Jean Louis Masson

Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/11/2004
Pertinence
Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

17/02/2005
Pertinence
Question n° 18373 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés rencontrées par les usagers du téléphone mobile dans les zones frontalières du département de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/06/2005
Pertinence