Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 35559 posée par M. Jean Louis Masson

    Liste des établissements " Seveso " de Moselle

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35856 posée par M. Jean Louis Masson

    Périmètre GIRZOM

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 37756 posée par M. Jean Louis Masson

    Réorganisation des emplois de France Télécom

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 38122 posée par M. Jean Louis Masson

    Délimitation du périmètre GIRZOM

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 39813 posée par M. Jean Louis Masson

    Implantation de l'agence de prévention des risques miniers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00553 posée par M. Jean Louis Masson

    Implantation de l'agence de prévention des risques miniers

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02057 posée par M. Jean Louis Masson

    Modernisation de la législation afférente aux commissions départementales d'équipement commercial

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04117 posée par M. Jean Louis Masson

    Carences de couverture en téléphonie mobile le long de la voie ferrée Châlons-sur-Marne - Paris

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05116 posée par M. Jean Louis Masson

    Option retenue pour l'installation des infrastructures de télécommunications

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

    Absence de raccordement à haut débit (ADSL) de la commune de Henridorff (Moselle)

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible