Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 05116 posée par M. Jean Louis Masson

    Option retenue pour l'installation des infrastructures de télécommunications

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05182 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones non couvertes par la téléphonie mobile dans le pays de Bitche

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05299 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration des réseaux de téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08061 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre des mesures de résorption des zones non couvertes par le téléphone mobile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14289 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture ADSL des communes rurales de Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14706 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile dans les contrats de plan Etat-région

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15534 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile des communes omises de la classification en zone 1 ou 2

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17479 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès de la commune de Lafrimbolle (Moselle) à la télévision hertzienne ainsi qu'à l'ADSL et aux réseaux de téléphone portable

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18373 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés rencontrées par les usagers du téléphone mobile dans les zones frontalières du département de la Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19874 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre des mesures de résorption des zones non couvertes par le téléphone mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne