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Questions avec et sans réponses

164 questions

1. Question n° 37756 posée par M. Jean Louis Masson

   Réorganisation des emplois de France Télécom

   Réponse du ministère : Économie

   03/01/2002

   Pertinence

2. Question n° 38733 posée par M. Jean Louis Masson

   Etat de marche des vannes du barrage d'Argancy au moment des inondations de décembre 2001 à Metz

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   28/02/2002

   Pertinence

3. Question n° 01058 posée par M. Jean Louis Masson

   Création d'un département d'IUT à Forbach et à Thionville

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   25/07/2002

   Pertinence

4. Question n° 02109 posée par M. Jean Louis Masson

   Instauration d'un péage pour les poids lourds empruntant l'autoroute A 31

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   29/08/2002

   Pertinence

5. Question n° 05891 posée par M. Jean Louis Masson

   Plan d'action pour remédier à l'augmentation des flux de poids lourds sur l'A 31

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   27/02/2003

   Pertinence

6. Question n° 11686 posée par M. Jean Louis Masson

   Elargissement de l'autoroute A 31 et actualisation du " traité Ouest "

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   15/04/2004

   Pertinence

7. Question n° 11850 posée par M. Jean Louis Masson

   Réaménagement de l'échangeur à l'intersection des autoroutes A 4 et A 31 et application des nouvelles normes de bruit le long de l'A 4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   29/04/2004

   Pertinence

8. Question n° 12086 posée par M. Jean Louis Masson

   Reconstruction du viaduc de Richemont sur l'autoroute A 31

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   13/05/2004

   Pertinence

9. Question n° 12339 posée par M. Jean Louis Masson

   Réouverture au trafic voyageur de la section de voie ferrée entre Reims et Saint-Hilaire

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   03/06/2004

   Pertinence

10. Question n° 13062 posée par M. Jean Louis Masson

    Passages à niveau considérés comme étant à risques graves

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    15/07/2004

    Pertinence