Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 20282 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte des communes par l'ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20479 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement à l'ADSL des communes de Moselle, notamment celle de Lengelsheim

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20726 posée par M. Jean Louis Masson

Rénovation de la voirie des anciennes cités minières, notamment en Lorraine

La question est caduque

08/12/2005
Pertinence
Question n° 22767 posée par M. Jean Louis Masson

Accès à l'Internet à haut débit pour les communes du département de la Moselle en limite de frontière

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/04/2006
Pertinence
Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23859 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte ADSL d'Ebersviller

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/07/2006
Pertinence
Question n° 26975 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 09870 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des boîtes aux lettres en milieu rural

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/08/2009
Pertinence
Question n° 09871 posée par M. Jean Louis Masson

Service public postal

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/08/2009
Pertinence