Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 14594 posée par M. Jean Louis Masson

Prescriptions d'urbanisme dans le cas d'une étable

La question est caduque

22/01/2015
Pertinence
Question n° 15879 posée par M. Jean Louis Masson

Édification d'un box pour un cheval

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15881 posée par M. Jean Louis Masson

Modification d'un règlement de plan local d'urbanisme

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 16427 posée par M. Jean Louis Masson

Réservation d'un emplacement dans le PLU pour la réalisation d'un équipement public

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 25250 posée par M. Jean Louis Masson

Plan local d'urbanisme

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25261 posée par M. Jean Louis Masson

Plans locaux d'urbanisme et usage de matériaux d'imitation

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25581 posée par M. Jean Louis Masson

Orientations d'aménagement et de programmation

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 03861 posée par M. Jean Louis Masson

Orientations d'aménagement et de programmation

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03866 posée par M. Jean Louis Masson

Révision d'un plan local d'urbanisme

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03869 posée par M. Jean Louis Masson

Plans locaux d'urbanisme et usage de matériaux d'imitation

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

15/03/2018
Pertinence