Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 19604 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence des régions en matière de transport aérien et de transport ferroviaire

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 21449 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence des régions en matière de transport aérien et de transport ferroviaire

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 24396 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable au vol de drones

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24956 posée par M. Jean Louis Masson

Poids-lourds et protection de la voirie

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 25689 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable au vol de drones

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 26204 posée par M. Jean Louis Masson

Poids-lourds et protection de la voirie

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26911 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisation de stationnement pour taxi sous conditions

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 27964 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisation de stationnement pour taxi sous conditions

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 01765 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion de remontées mécaniques

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01830 posée par M. Jean Louis Masson

Routes départementales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

28/07/2022
Pertinence