Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 05351 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation de la profession de thanatopracteur

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04237 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation de la profession de thanatopracteur

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27063 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge de consultations psychologiques

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25810 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge de consultations psychologiques

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19482 posée par M. Jean Louis Masson

    Maisons d'assistantes maternelles et taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18034 posée par M. Jean Louis Masson

    Maisons d'assistantes maternelles et taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09106 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'installation de professionnels de santé

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06648 posée par M. Jean Louis Masson

    Cotisations à l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01290 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22153 posée par M. Jean Louis Masson

    Pérennité du système de retraite des conseillers généraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible