Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

165 questions

Question n° 26373 posée par M. Jean Louis Masson

Pérennisation des pays

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

22/02/2007
Pertinence
Question n° 25865 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un demi-échangeur autoroutier

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00494 posée par M. Jean Louis Masson

Action sociale à Hombourg-Haut et participation de l'État

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00583 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un demi-échangeur autoroutier

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/07/2017
Pertinence
Question n° 01528 posée par M. Jean Louis Masson

Friches touristiques dans les massifs montagneux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

12/10/2017
Pertinence
Question n° 02498 posée par M. Jean Louis Masson

Opérateurs de téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

14/12/2017
Pertinence
Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03708 posée par M. Jean Louis Masson

Action sociale à Hombourg-Haut et participation de l'État

La question a été retirée

08/03/2018
Pertinence