Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 06619 posée par M. Éric Bocquet
Situation des centres d'hébergement et de réinsertion sociale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0375S posée par M. Jean-Marie Morisset
Évolution des financements relatifs aux centres d'hébergement et de réinsertion sociale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 03475 posée par Mme Martine Berthet
Réduction des charges des locataires de l'office HLM d'Ugine
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 02300 posée par Mme Martine Berthet
Réduction des charges des locataires des offices HLM d'Ugine
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 17877 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Remboursement de la dette de l'État aux organismes HLM
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14525 posée par M. François Marc
Devenir de la CLCV du Finistère
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence