Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 20763 posée par M. Jean Louis Masson

    Résultats des mesures de bruit sur l'autoroute A 4 à hauteur d'Argancy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20764 posée par M. Jean Louis Masson

    Non application des seuils acoustiques pour l'autoroute A 4 à hauteur d'Argancy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20765 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de tracé Est de l'autoroute A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20766 posée par M. Jean Louis Masson

    Trafic prévisible sur les différentes sections de l'éventuelle A 32

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23249 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Résorption des points noirs du bruit

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25582 posée par Mme Fabienne Keller

    Avenir du transport combiné rail-route

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25766 posée par Mme Patricia Schillinger

    Transport combiné rail-route

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26330 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mise en place de l'eurovignette et de péages urbains

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27073 posée par M. Jean Louis Masson

    Extension à l'autoroute A 31 du projet de péage prévu pour les poids lourds en Alsace

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01245 posée par M. Hubert Haenel

    Mise en place d'un péage pour les poids-lourds empruntant le réseau routier français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible