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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 11268 posée par M. François Grosdidier
Motorisations et carburants alternatifs
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0761S posée par M. Jean Besson
Mesures destinées à favoriser l'accession aux voitures électriques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence