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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 11973 posée par M. Gérard César

   Traitement des marcs de raisin

   La question est caduque

   12/06/2014

   Pertinence

2. Question n° 18042 posée par M. Michel Raison

   Soutien à la filière meuble

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   01/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 18455 posée par M. Jacques Chiron

   Certificats qualité de l'air et véhicules hybrides

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   22/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 18487 posée par M. Philippe Mouiller

   Crédit d'impôt pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables à destination des professionnels du transport et de la livraison

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   22/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 18567 posée par M. Philippe Adnot

   Crédit d'impôt pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables au bénéfice des professionnels du transport et de la livraison

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   29/10/2015

   Pertinence

6. Question n° 18598 posée par M. François Grosdidier

   Crédit d'impôt pour développer les bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables et à destination des professionnels du transport et de la livraison

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   29/10/2015

   Pertinence

7. Question n° 18735 posée par M. Roger Karoutchi

   Présence de traces d'hydrocarbures dans les emballages alimentaires

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   12/11/2015

   Pertinence

8. Question n° 18906 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Situation financière des agences de l'eau

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   19/11/2015

   Pertinence

9. Question n° 19907 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Exploitation de mines d'or en Pays basque

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   04/02/2016

   Pertinence

10. Question n° 19979 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des coûts liés au maintien du niveau d'une nappe phréatique après l'arrêt d'une exploitation houillère

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    11/02/2016

    Pertinence