Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 09242 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Autoroutes : péages électroniques et information des automobilistes

Réponse du ministère : Équipement

14/01/1988
Pertinence
Question n° 14388 posée par Mme Nelly Rodi

Conditions de transport sur la ligne SNCF Mantes-la-Jolie - Paris-Saint-Lazare

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14584 posée par M. Jean Chérioux

Augmentation des sections de cure médicale dans les maisons de retraite

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

04/04/1991
Pertinence
Question n° 17561 posée par M. André Fosset

Politique à l'égard des personnes âgées dépendantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/10/1991
Pertinence
Question n° 18466 posée par M. André Bohl

Création d'une allocation de dépendance pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

14/11/1991
Pertinence
Question n° 20939 posée par M. Edouard Le Jeune

Prise en charge de la dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

23/04/1992
Pertinence
Question n° 21265 posée par M. André Jarrot

Personnels des services " moyen et long séjours " des maisons de retraite

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

21/05/1992
Pertinence
Question n° 21463 posée par M. André Fosset

Politique à l'égard des personnes âgées dépendantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21847 posée par M. André Vallet

Difficultés financières des retraités dues aux dépenses médicales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

25/06/1992
Pertinence
Question n° 21940 posée par M. André Vallet

Coût des dépenses médicales ou d'hébergement pour les retraités handicapés

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

02/07/1992
Pertinence